Sanofi : Information sur les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, Directeur Général
July 26 2019 - 12:30PM
Sanofi : Information sur les conditions de départ d’Olivier
Brandicourt, Directeur Général
Information sur les conditions de départ d’Olivier
Brandicourt, Directeur Général
PARIS – 26 juillet 2019 –
Faisant suite à la décision d’Olivier Brandicourt de faire valoir
ses droits à la retraite à compter du 1er septembre 2019, le
Conseil d’administration du 26 juillet 2019, sur recommandation du
comité des Rémunérations, a arrêté les conditions de départ
d’Olivier Brandicourt, conformément à la politique de rémunération
du Directeur Général, telle qu’adoptée par l’Assemblée générale des
actionnaires le 30 avril 2019 et publiée dans le document de
référence.
Rémunération au titre de l’exercice
2019
Rémunération fixe
La rémunération fixe d’Olivier Brandicourt au
titre de l’exercice 2019 s’élèvera à 800 000 euros. Elle a été
calculée prorata temporis du 1er janvier 2019 au 31 août 2019, date
de cessation de son mandat de Directeur Général.
Rémunération variable
La rémunération variable d’Olivier Brandicourt
est comprise entre 0 et 250% de sa rémunération fixe, avec une
cible à 150%, et repose à la fois sur des indicateurs financiers
(40%) et sur la réalisation des objectifs individuels (60%) définis
par le Conseil d’Administration du 8 mars 2019.
Le taux d’atteinte de chacun des objectifs
quantitatifs et qualitatifs de la rémunération variable d’Olivier
Brandicourt au titre de l’exercice 2019 sera mesuré par le Conseil
d’administration au premier trimestre 2020, à la suite de l’arrêté
des comptes annuels de Sanofi pour l’exercice 2019. Le pourcentage
de rémunération variable ainsi déterminé sera appliqué au montant
de sa rémunération fixe prorata temporis.
Conformément aux dispositions de l’article L.
225-100 du Code de commerce, le versement à Olivier Brandicourt de
sa rémunération variable sera soumis au vote de l’Assemblée
Générale statuant le 28 avril 2020 sur les comptes de
l’exercice 2019.
Complément de retraite au titre du
régime de retraite supplémentaire
Le Directeur Général bénéficie du régime de
retraite supplémentaire additif à prestations définies Sanofi au
sens de l’article L.137-11 du Code de la sécurité sociale plus
amplement décrit dans le document de référence de Sanofi.
Sous réserve de la liquidation de ses droits à
retraite à taux plein à la date du 1er septembre 2019 et du respect
des conditions du régime de retraite supplémentaire, Olivier
Brandicourt percevra un complément de retraite sur la base des
droits conditionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.
Pour rappel, l’acquisition de droits
conditionnels dans le cadre du régime de retraite supplémentaire
est, depuis le 1er janvier 2017 et tel qu’approuvé par l’Assemblée
Générale du 10 mai 2017, soumise à une condition de performance
liée au taux d’atteinte de la part variable de la rémunération du
Directeur Général.
Au 31 décembre 2018, le montant estimé du
complément de retraite s’élevait à 491 445 euros. Le
calcul du montant définitif sera effectué après que le Conseil
d’administration aura apprécié la réalisation de la condition de
performance applicable au titre de 2019 et arrêté les droits
additionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.
Conformément à la politique de rémunération du
Directeur Général, le versement de ce complément de retraite est
exclusif de toute autre indemnité de départ ou versement au titre
d’un engagement de non-concurrence.
Plans de rémunération en actions en
cours
Conformément à la politique de rémunération du
Directeur Général qui prévoit un maintien des droits en cas de
départ à la retraite, le Conseil d’administration a confirmé le
maintien des droits d’Olivier Brandicourt au titre des plans
d’options de souscription d’actions et d’actions de performance non
encore définitivement acquis.
Pour rappel, les options et les actions de
performance initialement attribuées restent soumises aux autres
conditions des plans, notamment les conditions de performance et
l’engagement de non-concurrence.
À propos de Sanofi La vocation de
Sanofi est d’accompagner celles et ceux confrontés à des
difficultés de santé. Entreprise biopharmaceutique mondiale
spécialisée dans la santé humaine, nous prévenons les maladies avec
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Déclarations prospectives Ce communiqué
contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne
constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent
des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur
lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des
projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant
des résultats financiers, des événements, des opérations, des
services futurs, le développement de produits et leur potentiel ou
les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent
souvent être identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper
», « croire », « avoir l’intention de », « estimer » ou « planifier
», ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction
de Sanofi estime que ces déclarations prospectives sont
raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces
déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et
incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors
du contrôle de Sanofi, qui peuvent impliquer que les résultats et
événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux
qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et
déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent
notamment les incertitudes inhérentes à la recherche et
développement, les futures données cliniques et analyses, y compris
postérieures à la mise sur le marché, les décisions des autorités
réglementaires, telles que la FDA ou l’EMA, d’approbation ou non,
et à quelle date, de la demande de dépôt d’un médicament, d’un
procédé ou d’un produit biologique pour l’un de ces produits
candidats, ainsi que leurs décisions relatives à l’étiquetage et
d’autres facteurs qui peuvent affecter la disponibilité ou le
potentiel commercial de ces produits candidats, l’absence de
garantie que les produits candidats s’ils sont approuvés seront un
succès commercial, l’approbation future et le succès commercial
d’alternatives thérapeutiques, la capacité de Sanofi à saisir des
opportunités de croissance externe et à finaliser les transactions
y relatives et/ou à obtenir les autorisations réglementaires, les
risques associés à la propriété intellectuelle et les litiges en
cours ou futurs y relatifs ainsi que leur issue, l’évolution des
cours de change et des taux d’intérêt, l’instabilité des conditions
économiques, l’impact des initiatives de maîtrise des coûts et leur
évolution, le nombre moyens d’actions en circulation ainsi que ceux
qui sont développés ou identifiés dans les documents publics
déposés par Sanofi auprès de l'AMF et de la SEC, y compris ceux
énumérés dans les rubriques « Facteurs de risque » et «
Déclarations prospectives » du document de référence 2018 de
Sanofi, qui a été déposé auprès de l’AMF ainsi que dans les
rubriques « Risk Factors » et « Cautionary Statement Concerning
ForwardLooking Statements » du rapport annuel 2018 sur Form 20-F de
Sanofi, qui a été déposé auprès de la SEC. Sanofi ne prend aucun
engagement de mettre à jour les informations et déclarations
prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment
les articles 223-1 et suivants du règlement général de l’Autorité
des marchés financiers. |
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